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Mentions légales

Apel Académique d’Alsace

Association de Parents d’élèves de l’Enseignement Libre régie par les articles 21 à 79 du code civil local, maintenu en vigueur dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle par la loi d’introduction de la législation civile française du 1er juin 1924

Inscrite au Registre des Associations du Tribunal d’Instance de Strasbourg, au volume 11, folio 54

Siège social : 15 rue des Ecrivains – 67000 Strasbourg

SIRET : 778 870 287 00035

Code APE : 9499Z

Représentant légal : Gwénaëlle DESCHLER-DUTAY

Hébergeur :

WIX

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

 

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Parmi les informations accessibles à tous sur le site internet de l’Apel Académique d’Alsace, nous publions la liste des présidents de chaque Apel d’établissement, selon le nouveau Règlement général sur la protection des données [RGPD] :

  1. Les coordonnées des Présidents (adresse mail) seront mis en ligne sur le site de l’Apel Académique d’Alsace avec leur accord

  2. Disposition d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant en envoyant un mail à : secretariat@apelalsace.fr

  3. Toutes les indications seront traitées confidentiellement conformément aux dispositions légales sur la protection des données en vigueur.

 

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En conséquence, le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. 

Responsable de la publication : Gwénaëlle DESCHLER-DUTAY

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